Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur notre entreprise ainsi que des informations concernant nos offres, produits et services. Celles-ci ont un caractère indicatif, non contractuel et ne peuvent être assimilées à des conseils.
Ce site est publié par :
ACCEO Group, société par actions simplifiées (SAS) au capital social de 31 884 110€
Siège social : Le Grand Bosquet A – Chemin de Font Sereine – 13420 Gémenos
822 110 433 R.C.S Marseille
TVA intracommunautaire : FR96 822 110 433
Contact : 04 89 12 08 31 – contact@acceo.eu
Directeur de la publication: Hugo SANSON
HEBERGEMENT
Le site est hébergé sur les matériels informatiques de :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing n°424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Téléphone : 0899 701 761
ACCES AU SITE
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale.
CNIL
Les informations recueillies sur le site sont nécessaires pour permettre à l’Utilisateur d’utiliser le Site, d’accéder à ses différentes fonctionnalités et/ou de traiter les demandes d’informations de l’Utilisateur.
La collecte et le traitement d’informations personnelles sont effectués au sein du présent site conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi n°2004-801 du 06 août 2004, en vertu de laquelle l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en écrivant à l’adresse suivante : ACCEO Group – satisfaction clients – Chemin de Font Sereine – Le Grand Bosquet A- 13420 Gémenos ou un courriel à contact@acceo.eu en précisant ses coordonnées (identité, adresse électronique, justificatif d’identité).
L’Utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Les données à caractère personnel collectées sur le Site font l’objet d’un traitement en France.
Les Utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Les hyperliens présents sur le site permettent d’accéder à des sites susceptibles de recueillir des informations nominatives. Dès lors, il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de chacun de ces sites. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
RESPONSABILITÉS
Bien que le propriétaire du site s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations publiées sur le site, sa responsabilité ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de son utilisation, y compris de l’inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site sont la propriété du propriétaire du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation par ce dernier au titre de la propriété intellectuelle. De ce fait, toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l’accord préalable exprès et écrit de son propriétaire ou du tiers détenteur des droits d’exploitation. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites.
Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété du Propriétaire du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation par ce dernier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse écrite et préalable du propriétaire ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété du propriétaire du site ou sont utilisées par ce dernier avec l’accord des titulaires des droits. Certaines images ou photos utilisées proviennent de banques d’images libres de droits (AdobeStock, Fotolia, Getty Images, Masterfile). Dans les autres cas, l’utilisation de ces images ou photographies par des tiers est interdite sans autorisation spécifique préalable, écrite et expresse du propriétaire ou du tiers détenteur des droits d’exploitation.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations des images et des photographies.
UTILISATION DES SERVICES INCLUANT DES COOKIES
Notre site est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos visiteurs. C’est pour cela que nous faisons usage de cookies. Un cookie est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur) et lu lors de la consultation d’un site internet.
Un cookie est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur) et lu lors de la consultation d’un site internet.
Ces informations ne sont pas conservées par le propriétaire du site pendant une durée supérieure à 13 mois.
Pour plus d’informations concernant l’utilisation, la gestion et la suppression de cookies, nous vous invitons à consulter le lien suivant :
https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
Les données personnelles peuvent être partagées avec des société tierces exclusivement au sein de l’Union Européenne, dans le cas d’informations accessibles au public, lorsque l’utilisateur autorise le site d’un tiers à accéder à ses données, ou si la loi l’exige afin de donner suite aux réclamations présentées contre la plateforme et ainsi se conformer aux procédures administratives et judiciaires.
UTILISATION DE GOOGLE ANALYTICS
Ce site est susceptible d’utiliser Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par ces cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
UTILISATION D’OMNITURE
Ce site est susceptible d’utiliser Omniture, un service d’analyse de site Internet fourni par Omniture Inc. Omniture utilise des cookies pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.
Les données générées par ces cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Omniture sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Omniture utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.
Omniture est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Omniture, y compris notamment l’éditeur de ce site. Omniture ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Omniture. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Omniture dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
UTILISATION D’AUTRES COOKIES
Lors de la navigation sur notre site d’autres cookies peuvent être placés sur le disque de l’ordinateur de l’utilisateur afin d’enregistrer des informations relatives à sa navigation dans le site et en dehors. Ces cookies peuvent être liés aux opérations relatives à la publicité ciblée, être des cookies traceurs de réseaux sociaux générés par les « boutons de partage de réseaux sociaux » ou avoir pour but de signaler votre passage sur notre site à des fins statistique. Les cookies utilisés à des fins statistiques ne nous permettent pas de vous identifier personnellement mais ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Un cookie vous permet également si vous le souhaiter, d’éviter de ressaisir votre mot de passe à chaque connexion (il apparaît dans ce cas crypté et sécurisé). Le recueil des informations, par le biais de cookies, permet le bon fonctionnement des services en ligne ainsi que l’amélioration de ces derniers. Tous ces cookies ne contiennent pas d’informations sensibles.
DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
MODIFICATION DES CONDITIONS
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment suspendre, interrompre, limiter l’accès à tout ou partie du site, supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, et suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans information préalable des utilisateurs.